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Bulletins officiels.

                            Site du ministère de l'Education Nationale

 

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{slider Bulletin officiel n°1 du 1er janvier 2015}

{tab Obligation scolaire}

Circulaire interministérielle relative à la prévention de l'absentéisme scolaire
Circulaire n° 2014-159 du 24-12-2014

{tab Écoles maternelles et élémentaires}

Instruction pour la promotion de la généralisation des projets éducatifs territoriaux sur l'ensemble du territoire
Circulaire n° 2014-184 du 19-12-2014

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{slider Bulletin officiel n° 47 du 18 décembre 2014.}

{tab Scolarisation des élèves en situation de handicap}

Dispositions diverses
Décret n° 2014-1485 du 11-12-2014 - J.O. du 12-12-2014

{tab Relations école-famille}

Dispositif Ouvrir l'École aux parents pour la réussite des enfants - année scolaire 2014-2015
Circulaire n° 2014-165 du 14-11-2014

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{slider Bulletin officiel n°33 du 11 septembre 2014}

{tab Bourses}

Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution des bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2014-2015

Arrêté du 23-7-2014 - J.O. du 5-8-2014

{tab Bourses}

Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, d'exonération des frais de pension et de la prime à l'internat, à compter de l'année scolaire 2014-2015

Arrêté du 31-7-2014 - J.O. du 5-8-2014

{tab Actions éducatives}

26e semaine de la presse et des médias dans l'École®

Circulaire n° 2014-119 du 10-9-2014

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{slider Bulletin officiel n°31 du 28 août 2014.}

{tab Baccalauréat professionnel}

Règlement général : modification
Décret n° 2014-725 du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014

{tab Coopération entre les services de l'État et le conseil général}

Favoriser la mixité sociale dans les collèges publics
Décret n° 2014-800 du 15-7-2014 - J.O. du 17-7-2014

{tab Baccalauréat professionnel}

Unité facultative de mobilité : création
Arrêté du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014

{tab Écoles et établissements scolaires publics }

Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ à la rentrée scolaire 2014
Arrêté du 24-8-2014

{tab Propriété intellectuelle}

Mise en œuvre du contrat du 2 juin 2014 concernant la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements d’enseignement du premier degré public et privé sous contrat
Circulaire n° 2014-094 du 18-7-2014

{tab Adaptation et intégration scolaires}

Fonctionnement des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent
Circulaire n° 2014-107 du 18-8-2014

{tab Bourses de lycée}

Bourses nationales d'études du second degré de lycée - 2014-2015
Circulaire n° 2014-112 du 18-8-2014

 

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{slider Organisation des rythmes scolaire.}

 

 Modalités de mise en œuvre des expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014.

blog -rythmes scolaires-longs-chers Deligne

  

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{slider Réforme des rythmes scolaires.}


Autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires

jeudi libéré

cliquerici

 


 

 

{slider Bulletin officiel n°28 du 10 juillet 2014.

{tab Vacances scolaires.}

Calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 : modification

>Lire l'Arrêté du 1-7-2014 - J.O. du 4-7-2014

{tab Écoles maternelles et élémentaires}

Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques

>Lire la Circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014

{tab Vie scolaire}

Surveillance des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

>Lire la Circulaire n° 2014-089 du 9-7-2014

{/tabs}

{slider Représentants des parents d'élèves.}

Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2014-2015
>Lire l'article: Note de service n° 2014-076 du 11-6-2014

 

 

{slider Bulletin officiel n°30 du 24 juillet 2014.}

{tab Bourses de collège}

Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation
>Lire la Circulaire n° 2014-095 du 21-7-2014

{tab CAP - BEP}

Obtention de dispenses d'unités aux examens
>Lire l'Arrêté du 23-6-2014 - J.O. du 4-7-2014

{tab Enseignement français à l'étranger}

Liste des écoles et des établissements
>Lire l'Arrêté du 20-6-2014 - J.O. du 10-7-2014

 

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